Mentions légales

1. Éditeur du site

Ce site est un prototype éditorial présenté sous la marque fictive Clairia. Il n’est, à ce stade, rattaché à aucune société réelle identifiée. Les valeurs ci-dessous constituent uniquement le jeu de données de l’interface et ne peuvent pas servir à vérifier un organisme.

Dénomination

Clairia Formation SASExemple fictif

Forme et capital

SAS au capital de 50 000 €Exemple fictif

Siège social

24, rue du Sentier, 75002 ParisExemple fictif

SIRET

901 847 632 00018Exemple fictif

Déclaration d’activité

11 75 61234 75 — cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’ÉtatExemple fictif

Téléphone

+33 1 84 80 20 26Exemple fictif

E-mail

bonjour@clairia.frExemple fictif

Avant toute mise en production, ces champs doivent être remplacés par les données vérifiées de l’entité qui assume effectivement l’édition du site.

2. Direction de la publication

Non renseignée dans cette démonstration. Aucune personne fictive n’est présentée comme directrice ou directeur de la publication. Le nom de la personne légalement responsable doit être ajouté après validation par l’éditeur réel.

3. Hébergement

Ce prototype est diffusé sur Cloudflare Pages, un service de déploiement et de diffusion sur le réseau Cloudflare, opéré par :

Site de l’hébergeur : cloudflare.com . Pour comprendre le traitement technique associé à la diffusion, consultez aussi la politique de confidentialité.

4. Propriété intellectuelle

La structure, les textes, éléments graphiques, composants d’interface et signes distinctifs de ce prototype sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle, sous réserve des droits détenus par leurs auteurs, licences ou fournisseurs respectifs. La présence d’un contenu dans cette démonstration ne transfère aucun droit de réutilisation.

Toute reproduction, adaptation ou diffusion substantielle requiert l’autorisation préalable du titulaire concerné, sauf exception prévue par la loi. Les marques et contenus de tiers restent la propriété de leurs titulaires.

5. Disponibilité et responsabilité

Les contenus sont fournis à titre informatif et peuvent évoluer. Ils ne constituent ni un conseil juridique, ni une promesse de financement, ni une preuve de conformité ou de certification. Il appartient à chaque utilisateur de vérifier les informations déterminantes auprès des autorités, certificateurs ou professionnels compétents.

L’éditeur réel, une fois désigné, devra veiller à l’exactitude et à la mise à jour des contenus sans pouvoir garantir l’absence totale d’erreur ou une disponibilité ininterrompue. Les liens externes renvoient vers des services tiers dont les contenus et pratiques ne sont pas contrôlés par ce site.

6. Données personnelles et formulaire de contact

Le formulaire visible sur la page Contact est entièrement simulé. Sa soumission valide les champs dans le navigateur, mais ne provoque aucun envoi, aucune création de dossier et aucun stockage sur un serveur ou dans un CRM. Les coordonnées affichées dans le prototype sont également illustratives lorsqu’un avertissement le précise.

Les informations relatives à la navigation technique, aux droits des personnes et à une éventuelle activation future du formulaire sont détaillées dans la politique de confidentialité.

7. Cookies et stockage local

Le code applicatif de cette version ne crée ni ne lit aucun cookie publicitaire, de mesure d’audience ou de personnalisation et n’intègre aucun outil de suivi marketing. Il utilise seulement le stockage de session du navigateur pour mémoriser, dans l’onglet courant, la fermeture du bandeau d’information AI Act. Ce choix local n’est pas transmis par l’application et disparaît à la fin de la session de navigation.

Si des traceurs étaient ajoutés ultérieurement, cette page et la politique de confidentialité devraient être mises à jour avant leur activation et, lorsque la réglementation l’exige, un mécanisme de consentement devrait être proposé.

8. Contact relatif au site

Aucun canal juridique réel n’est publié dans cette démonstration. Un point de contact vérifié devra être renseigné avant la mise en ligne publique d’un service exploité commercialement.